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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD
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PROMOD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOD
PROMOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94510405
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2024

Présentation de la marque PROMOD

Déposée le 10 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOD domicilié(e) Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 420 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque PROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOD est expirée depuis le 10 mars 2024.

PROMOD a également déposé les autres marques suivantes : SPECIMEN , promodjob.com , CA ME MODE , promod BOUTIQUE FRANÇAISE , PROMOD Boutique Française , PROMOD , STUDIO CO-CREATIF , des moments, des matières, des couleurs , PROMOD STOCK , FABRIMODE


PROMOD, Société par actions simplifiée - Chemin du Verseau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 685420606


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185546 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374904 - Publication au BOPI 2003-07-31

Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259306 - Publication au BOPI 2004-02-17

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542308 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, chainettes et cordons de lunettes, articles de lunetterie